Documents techniques
PEFC B 2001 - Exigences relatives à l’utilisation du logo
Logo, label & définitions
Date d'implémentation 7 avril 2022
Définition des règles d’utilisation du logo PEFC, afin de protéger les droits du détenteur de la marque ainsi que les communications associées, de manière à éviter toute diffusion et compréhension incorrecte du message de PEFC.
Définition des règles d’utilisation du logo PEFC, afin de protéger les droits du détenteur de la marque ainsi que les communications associées, de manière à éviter toute diffusion et compréhension incorrecte du message de PEFC.
PEFC B 2002 - Exigences relatives à la mise en œuvre de la chaîne de contrôle
Certification entreprises
Date d'implémentation 15 septembre 2022
L’objectif de ce document normatif est de spécifier les exigences relatives à la certification de la gestion des chaînes de contrôle (CdC) des entreprises.
L’objectif de ce document normatif est de spécifier les exigences relatives à la certification de la gestion des chaînes de contrôle (CdC) des entreprises.
PEFC B 2004 - Procédure relative aux recours, plaintes et règlements de litiges
Plaintes
Date d'implémentation 7 avril 2022
La présente procédure décrit le mode de gestion des recours, plaintes et règlements de litiges.
La présente procédure décrit le mode de gestion des recours, plaintes et règlements de litiges.
PEFC B 4005 - Procédure de reconnaissance de systèmes d'agrément d'intervenants en forêt
Organismes de certification & accréditation
Date d'implémentation 30 mars 2022
Ce document est d’application pour la réalisation d’une évaluation d’une demande de reconnaissance d’un système d’agrément des intervenants en forêt par PEFC Belgium.
Ce document est d’application pour la réalisation d’une évaluation d’une demande de reconnaissance d’un système d’agrément des intervenants en forêt par PEFC Belgium.
Recommandations Covid-19 Chaine de controle
Organismes de certification & accréditation
Date d'implémentation 28 avril 2021
Recommandations pour les audits de la chaîne de contrôle des entreprises certifiées PEFC affectées par les restrictions dues à la COVID-19
Recommandations pour les audits de la chaîne de contrôle des entreprises certifiées PEFC affectées par les restrictions dues à la COVID-19